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Marques déposées par DELOUYA Fabrice
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PARF-A-CARTE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PARF-A-CARTE
DELOUYA Fabrice

Numéro de dépôt :
1429393
Date de dépôt :
05/10/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
05/10/1997

Présentation de la marque PARF-A-CARTE

Déposée le 5 octobre 1987 par DELOUYA Fabrice auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PARF-A-CARTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est DELOUYA Fabrice, domicilié(e) 15, rue Marmontel, 75015 PARIS,agissant au nom et pour le compte de la SOCIETE FRANCAISE DES GRANDS PARFUMS DE FRANCE (S.A.R.L.)18, rue Duphot, 75001 PARIS,en cours de formation. - France.

La marque PARF-A-CARTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1429393.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PARF-A-CARTE est expirée depuis le 5 octobre 1997.

DELOUYA Fabrice a également déposé les autres marques suivantes : SEINE STORY , MEKNES , SOLOVNA , OEIL DE JASPE , SAMARKAND , VICTOR DELOUYA , OEIL DE JASPE


DELOUYA Fabrice - 15, rue Marmontel, 75015 PARIS,agissant au nom et pour le compte de la SOCIETE FRANCAISE DES GRANDS PARFUMS DE FRANCE (S.A.R.L.)18, rue Duphot, 75001 PARIS,en cours de formation. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-10

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